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Comptabilisation des Immobilisations

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Cours des Immobilisations

NOTIONS GÉNÉRALES et INTÉRÊTS :
A Définition:
Selon les dispositions du code général de normalisation comptable marocaine loi N° 9/88
« L’amortissement est la constatation comptable d’un amoindrissement de la valeur d’un élément de l’actif immobilisé suite aux phénomènes de l’usure de l’obsolescence ». Cette dépréciation peut résulter de l’usage, du temps, et du changement de technique
B – Rôles de l’amortissement :
Il permet de corriger la valeur des immobilisations et de les faire figurer au bilan pour leur valeur vénale.
Il permet de répartir le coût d’une immobilisation sur sa durée probable d’utilisation, donc de répartir une charge sur une certaine période.
Il permet d’assurer le renouvellement des immobilisations, rendues inutilisables, grâce à la valeur prélevée sur le bénéfice et maintenue au sein de l’entreprise.
C Terminologie:
Valeur d’origine (VO) ou  Valeur d’entrée : coût d’acquisition (prix d’acquisition + frais d’acquisition)
Durée d’amortissement : durée de vie probable de l’immobilisation.
Taux d’amortissement : nombre d’années d’utilisation théorique, exprimé en pourcentage
             100     
nombre d’années
Annuité d’amortissement : montant de la dépréciation constatée annuellement.
Amortissements cumulés (A) : somme des amortissements pratiqués depuis l’acquisition de l’immobilisation.
Valeur nette d’amortissement (VNA) : c’est la différence à une date donnée, entre la valeur d’entrée et le total des amortissements pratiqués soit VO – A.
D- Comptabilisation de l’amortissement :
Annuité d’amortissement  = VE x t  ou  A = VE / d = dotation aux amortissements de l’exercice
Débit : un des comptes de charges suivants :
6191 DEA de l’immobilisation en non-valeurs
6192 DEA des immobilisations incorporelles
6193 DEA des immobilisations corporelles
6391 DA des primes de remboursement des obligations
6591 DAE des immobilisations
Crédit : Compte d’amortissement  de l’immobilisation concernée
Rappel :
Le chiffre 8 en deuxième position indique un compte d’amortissement quand ce compte appartient à la classe 2.
Pour obtenir le numéro d’un compte d’amortissement, il suffit d’insérer le chiffre 8 en deuxième position, dans le numéro de compte de l’immobilisation concernée.
1- Amortissement des non-valeurs :
Les frais préliminaires peuvent être amortis entièrement dès le 1er exercice, la durée maximale d’amortissement est de 5 ans. Il est préférable, cependant, de les amortir le plus tôt possible.
Quant aux primes de remboursement des obligations, elles sont en principe amorties au prorata des intérêts courus. Elles peuvent être également amorties par fractions égales au prorata de la durée de l ‘emprunt, quelle que soit la cadence de remboursement des obligations. Mais en aucun cas, ne peuvent être maintenues à l’actif des primes afférentes à des obligations remboursées.
2- Amortissements des immobilisations incorporelles :

  1. Immobilisations en recherche et développement :

Elles doivent en principe être amorties dans un délai maximum de 5 ans. En cas d’échec d’un projet de recherche et développement, les dépenses correspondantes doivent être immédiatement amorties .
       2. Amortissement des brevets, marques, droits et valeurs similaires :
Les brevets d’invention sont amortissables sur la durée du privilège ou leur durée effective d’utilisation si elle est plus courte.

  • Les marques ne sont normalement pas amortissables si leur protection n’est pas limitée dans le temps.
  • Les procédés industriels, modèles et dessins sont amortissables s’il y a risque d’obsolescence.

         3.Amortissement du fonds commercial :
Les éléments du fonds commercial, qui ne bénéficient pas d’une protection juridique leur garantissant une certaine valeur, sont amortissables (clientèle, achalandage, droit au bail, nom commercial, enseigne).
L ES MÉTHODES D’AMORTISSEMENT :
A – Amortissement linéaire (constant) :
Ce type d’amortissement est répartie de manière égale les dépréciations sur la durée de vie du bien.
Le point de départ du calcul de l’amortissement est le premier jour du mois de la date d’acquisition ou de la mise en service si elle est ultérieure.
Le calcul de l’amortissement se fait suivant la règle du « prorata temporis » c’est à dire proportionnellement à la durée de vie d’immobilisation.
L’amortissement se termine soit en cas de cession, soit en cas de récupération totale de la valeur d’origine du bien amortissable.
B – L’amortissement dégressif :
Ce système d’amortissement donne des annuités importantes au début, et de plus en plus faibles à la fin.
Le taux d’amortissement appliqué est déterminé comme suit :
Taux dégressif = Taux linéaire × Coefficient
Il y a trois coefficients qui varient suivant la durée de vie du bien :
– 1.5 pour les durées comprises entre 3 et 4 ans
– 2    pour les durées comprises entre 5 et 6 ans
– 3    pour les durées supérieures à 6 ans
L’annuité d’amortissement est obtenue en appliquant le taux dégressif à la valeur d’origine pour la première annuité et à la valeur net d’amortissement (VNA) pour les annuités suivantes, tout en tenant compte de la règle du prorata temporis.
Lorsque l’annuité dégressive devine inférieure au quotient de la valeur nette sur la durée de vie restante à courir, l’entreprise délaisse l’annuité dégressive et répartie d’une manière linéaire la valeur nette sur la durée de vie restante du bien.
Les constructions, les voitures personnelles et les immobilisations en non-valeur sont exclus de la pratique de l’amortissement dégressive.
COMPTABILISATION DES AMORTISSEMENTS :
L’amortissement est généralement calculé et enregistré lors des travaux d’inventaire, c’est à dire, en fin d’exercice. Il entraîne :

  • La constatation d’une charge en débutant un compte de Dotations.
  • La diminution de la valeur d’un élément d’actif en créditant un compte Amortissements.
  • Les comptes d’amortissements, compte à eux, sont obtenus en ajoutant un 8 en deuxième position au numéro de post ou de compte Comme exemple:

234 Matériel de transport
2834 Amortissement du matériel de transport
2351 Mobilier de bureau
28351 Amortissement du mobilier de bureau
IV- Les cessions immobilisations amortissables :
La cession d’une immobilisation par l’entreprise constitue une opération non courante qui entraine un résultat non courant.
Les différentes phases comptables de l’opération sont :

  • Comptabilisation du complément d’amortissement du début de l’exercice jusqu’à la date de cession ;
  • Constatation de la cession qui représente un produit non courant, en utilisant le compte 751_ (produit de cession des immobilisations) ;
  • Sortie du bien cédé en soldant sa valeur d’origine ainsi que le compte cumulant les amortissements pratiqués depuis son acquisition, jusqu’à sa cession, la différence entre les deux est la VNA qui représente une charge non courante, en utilisant le compte 651_ (VNA des immobilisations_ cédées).

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