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Les opérations sur immobilisations

Cours comptabilité approfondie: Les opérations sur immobilisations
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Les opérations sur immobilisations

  1. Les biens acquis à titre onéreux

Les immobilisations acquis à titre onéreux sont enregistrées en comptabilité à leur coût d’acquisition, ce coût correspond au prix d’achat majoré de certains frais accessoires.

  1. Les biens produits par l’entreprise

2.1. Le coût de production des immobilisations est formé de la somme :
Du coût d’acquisition des matières et fournitures utilisées pour la production de l’élément
Des charges directes de production : tous les services directement affectés à la production de l’immobilisation (salaire du personnel, honoraire versés à la l’architecte,…)
Des indirectes de production : dépenses qui ne peuvent être directement affectées au coût de production et qui doivent préalablement faire l’objet d’une répartition entre les différentes coûts de l’entreprise.
2.2. La comptabilisation de production d’immobilisation :
Si la production du bien est achevée, il convient de comptabiliser le coût de l’immobilisation au débit du compte de la classe 2 concerné.
Si l’opération n’est pas achevée à la clôture de l’exercice, c’est le compte 239 « immobilisation corporelles en cours » qui doit être utilisé
La contrepartie est comptabilisée au crédit du compte 714 « immobilisation produit par l’entreprise elle-même »
2.3. Cas particulier d’immobilisations incorporelles (en recherche et développement)
Les immobilisations en recherche et développement sont des dépenses qui correspondent à l’activité réalisée par l’entreprise pour son propre compte, en matière de recherche appliquée et de développement.
En vertu du principe de prudence, l’entreprise immobilise rarement les frais de recherche et de développement qu’elle a engagé. Toutefois, ils peuvent être immobilisés, si les conditions ci-après sont simultanément remplies :
Les projets de recherche et de développement sont nettement individualisés et leurs coût suffisamment évalués pour être répartis dans le temps ;
Ils doivent avoir à la date d’établissement des états de synthèse de sérieuses chances de réussite technique et de rentabilité économique
Si les conditions ci-dessus sont remplies, les frais de recherche et de développement sont portés à l’actif du bilan, et amortis sur une période de cinq exercices au maximum.
Dans ce cas, l’entreprise débite le compte 2210 « immobilisation en recherche et développement » de la somme des coûts supportés, par le crédit du compte de produit 7142 « immobilisation incorporelle produites »
En cas d’échec des projets, les frais de recherche et de développement sont immédiatement amortis par le débit du compte 65912 « dotation aux amortissements exceptionnels des immobilisations incorporelles » et par le crédit du compte 2821 « amortissement des immobilisations incorporelles »
2.4. L’acquisition et la production de logiciel informatique :
Logiciels acquis par l’entreprise :
Dans ce cas, le coût d’acquisition est comptabilisé au compte 222 «brevets, marque, droit et valeurs similaires » lorsque le logiciel est dissocié du matériel, il est donc à amortir, si le logiciel acquis est indissocié du matériel, la valeur de l’ensemble matériel-logiciels est enregistrée au compte 2355 « matériel informatique ».
Par contre, si le logiciel informatique acquis par l’entreprise est destiné à la vente (à usage commercial », son coût est inscrit au débit du compte 611 « achat revendus de marchandises », s’il reste non vendu à la clôture de l’exercice son coût d’achat passa au débit du compte de stocke, par ‘’l’intermédiaire’’ le crédit du compte « variation de stock de marchandises »
Logiciels crées ‘’ produite’’ par l’entreprise :
Dans ce cas de figure, et pendant la réalisation du logiciel, les charges entrent dans son processus de production sont à transférer au compte d’immobilisation à la fin de chaque exercice, en débitant le compte 2285 « immobilisation incorporelles en cours », en contrepartie du compte 7142 « immobilisation incorporelles produites ».
A l’achèvement du logiciel, on débite le compte 2220 « brevets, marque, droits et valeurs similaire », en contrepartie on crédite le compte 2285 « immobilisation incorporelles en cours »

  1. Les acquis à titre gratuit en les estimant à leur valeur vénale :

Ces biens sont évalués à leur valeur vénale estimée à la date d’entrée du bien en fonction du marché et de leur utilité économique pour l’entreprise.
Cette valeur vénale correspond au prix qui aurait été acquitté dans des conditions normales de marché. Une telle disposition constitue une dérogation à la comptabilisation des biens selon la méthode du coût historique puisque, en l’occurrence, le coût du bien à l’entrée dans le patrimoine est nul.
En comptabilité, le compte d’enregistrement du bien concerné est débité par le crédit du compte « subventions d’investissement »

  1. Immobilisation acquis par crédit-bail

Le crédit-bail est un contrat par lequel le propriétaire transmet à l’emprunteur ou le locataire l’usage d’un bien corporel moyennant le versement d’un loyer.
Selon la norme marocaine, les immobilisations obtenues en crédit-bail n’entrent pas dans le patrimoine de l’entreprise, ces actifs ne peuvent être comptabilisés au bilan qu’à partir de la date de levée de l’option d’achat.
Dans le cas de levée de cette option, le bien est inscrit en comptabilité pour sa valeur fixée dans le contrat.
Mots clés : Les biens acquis à titre onéreux, Les biens produits par l’entreprise, La comptabilisation de production d’immobilisation, L’acquisition et la production de logiciel informatique, Immobilisation acquis par crédit-bail

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