Traitement comptable des opérations courantes

Cours Comptabilité Générale : Traitement comptable des opérations courantes
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comptabilité Générale

COURS Comptabilité Générale : Les opérations courantes
Sommaire :
Notions de base sur le bilan
La constatation des flux : les documents
Notions de base sur les comptes et leur fonctionnement
Le journal, le grand livre, la balance
Le compte de produits et de charges (CPC)
Les achats, les ventes, la T.V.A
Les avoirs
Les effets de commerce
Les règlements
Les charges de personnel
Les immobilisations
Les amortissements
Les clients douteux
Les provisions pour risques et charges
Les régularisations des charges et des produits
NOTION DE BASE SUR LE BILAN

1. Les flux

L’entreprise est un centre de flux des diverses catégories parmi celles-ci il y a les flux financiers tels que les encaissements et les décaissements.

1. Le bilan

Définition :
Le bilan est la « photographie » patrimoniale et financière de l’entreprise à une date donnée il se divise en 2 parties :
Les EMPLOIS  figurent à gauche c’est-à-dire à L’ACTIF du bilan
Les RESSOURCES figurent à droite c’est-à-dire le PASSIF du bilan l’actif se décompose en :

• Actif immobilisé (classe 2)
• Actif circulant hors trésorerie (classe 3)
• Trésorerie actif (classe 5) Le passif se décompose en :
• financement permanent (classe 1)
• passif circulant hors trésorerie (classe 4)
• trésorerie passif (classe 5)

2. VARIATIONS DU BILAN

Il y a des opérations qui ont une incidence sur le résultat de l’exercice comptable (les ventes de marchandises par exemple) et celles qui n’en ont pas. Dans ce dernier cas il convient de noter que :

• le règlement d’une créance ne modifie pas le total du bilan, seule varie la composition interne de l’actif
• le règlement d’une dette entraîne une diminution du total du bilan, tant a l’actif (diminution de la trésorerie) qu’au passif (diminution des dettes)

Remarque :
*les comptes de charges (classe 6) et les comptes de produits classe 7 ne figurent pas au bilan c’est leur différence qui figure (en plus ou en moins) au passif du bilan parmi les capitaux propres
*le total des Emplois doit être toujours Egal au total des Ressources c’est-à-dire l’actif doit être Egal au passif
NOTIONS DE BASE  SUR LES COMPTES ET LEUR FONCTIONNEMENT
Toute opération commerciale constituant un flux de biens ou un flux de services ou un flux financier s’analyse en EMPLOIS ET RESSOURCES
En reprenant cette règle la comptabilité utilise les COMPTES et la terminologie correspondante car les tableaux RESSOURCES/EMPLOIS ne permettent pas les groupements de flux par nature or il importe de regrouper les ressources et les emplois par catégories homogènes
1  DÉFINITION
Le compte est un tableau qui comprend 2 parties identiques distinctes :
L’une, la partie gauche réservée aux EMPLOIS appelée DEBIT (D)
L’autre la partie droite réservée aux RESSOURCES appelée CREDIT (C)
Toute opération commerciale donne lieu a un enregistrement dans des comptes en distinguant pour chacune son point de départ (Ressources) de son point d’arrivée (Emploi) il s’agit de la base logique du raisonnement comptable
Dans tous les cas la Ressource est égale a l’Emploi pour chaque flux il en résulte que pour chaque opération Et pour un ensemble d’opérations :
DEBIT=CREDIT
TOTAL DÉBIT=TOTAL CRÉDIT
C’est le principe de la partie double.
LE JOURNAL, LE GRAND LIVRE, LA BALANCE
1  LE JOURNAL
Au lieu d’être présentées dans des comptes schématiques les opérations commerciales sont enregistrées chronologiquement dans un registre appelé journal celui-ci doit être obligatoirement tenu dans l’entreprise.
1  LE GRAND LIVRE
Le grand livre représente tous les comptes tenus par l’entreprise
2  LA BALANCE
La balance est un tableau récapitulatif et exhaustif des comptes de l’entreprise à une date donnée chaque compte est représenté par son numéro son intitulé son total débit son total crédit et son solde
LE COMPTE DE PRODUITS ET DE CHARGES
Le compte de produits et de charges (C.P.C) est un état de synthèse qui joue un double rôle :
Il permet de déterminer le résultat de l’entreprise par la confrontation des produits et des charges de l’exercice
Il permet de calculer toute une série de résultats expliquant ainsi la formation du résultat net global de l’entreprise
Matériellement le C.P.C se présente sous la forme d’un tableau dont le calcul en cascade des différents résultats pouvant être schématisé de la manière suivante
Produits d’exploitation – charges d’exploitation = résultat d’exploitation
Produits financiers         – charges financières        = résultat financier
résultat d’exploitation    +  résultat financier         =  résultat courant

Remarque :
Les stocks en tant que comptes (classe 3 du plan comptable) ne figurent pas dans le C.P.C
Comptablement au moment de l’établissement des documents de synthèse (bilan, C.PC) le stock initial est soldé alors que le stock final est constaté
Comptabilisation des ACHATS, LES VENTES, LA T.V.A
1  la T.V.A
La taxe sur la valeur ajoutée est un impôt indirect qui frappe les opérations économiques facturée par l’entreprise et supporté par le consommateur
Au niveau de l’entreprise la T.V.A ne peut être considérée comme une charge
L’entreprise facture la T.V.A à son client pour le compte de l’Etat mais elle ne verse pas la totalité de la T.V.A facturée l’entreprise déduit la T.V.A qu’elle a supportée lors des achats auprès de ses fournisseurs L’entreprise ne verse en définitive que la différence entre la taxe sur les ventes et la taxe sur les achats et frais (il faut tenir compte de la règle de décalage d’un mois pour la récupération de la T.V.A payée aux fournisseurs d’exploitation)
Sur la base imposable (prix hors taxes) cinq taux peuvent être appliqués selon la nature des biens et services
Taux réduits 7% 10% et 14%
Taux normal 20 %
Taux majoré 30%
2  LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES
2.1 GENERALITES
Lors des ventes de marchandises ou de produits ou prestations de services l’entreprise établit un document la facture
Cet écrit constitue la base de l’enregistrement comptable La facture se compose de  2 parties :
l’en tête qui comporte les références commerciales du fournisseur (non adresse du fournisseur et du client)
le corps de la facture qui comprend la désignation des marchandises vendus quantités prix unitaire montant hors taxe montant T.V.A prix toute taxes comprise (TTC)
Accessoirement le corps de la facture peut comprendre les diverses réductions venant du prix hors taxe et divers éléments pouvant s’ajouter au prix tels le transport et les emballages
2.2  LES REDUCTIONS
Il y a 4 types de réductions  dont 3 à caractère commercial et une à caractère financier
Réductions commerciales
Rabais : réduction sur les prix pour tenir compte d’un défaut de qualité des marchandises vendues
Remise : réduction habituellement accordée en considération de la relation client/fournisseur ou de l’importance des achats
Ristourne : réduction accordée sur un ensemble d’opérations réalisées avec un même client pendant une période donnée (ristourne trimestrielle, annuelle…)
Réductions financières
Escompte : réduction accordée aux clients qui paient leur facture avant la date normale d’exigibilité
1.1  LES MAJORATIONS
Il s’agir le plus souvent de frais de transport et des emballages

Frais de transport

• Cas du transport à la charge du fournisseur :

Le montant des frais de transport est inscrit au débit du compte 61426 « transport sur ventes ».
–          Frais de transport à la charge du client mais payé par le fournisseur au départ de la marchandise :
Le montant des frais de port payé par le fournisseur est inscrit au Débit du compte 61426 « transports des ventes »ce compte est soldé lorsque le fournisseur facture le montant exact du transport
Remarque :
Lorsque le port est  assuré par les propres moyens de transport de l’entreprise c’est compte 71276
« ports et frai accessoires facturés » qui est crédité du montant du transport facturé au client

•    les emballages

2 grandes catégories d’emballages :
Les emballages perdus
Les emballages récupérables

• les achats d’emballages

Les achats d’emballages par une entreprise s’analysent selon la nature de ceux-ci :
Soit comme une acquisition d’immobilisation s’il s’agit d’emballages récupérables (compte 2333 « emballage récupérables identifiables »)
Soit comme un achat d’emballage s’il s’agit d’emballages non identifiables ou d’emballages perdus ou d’emballages a usage mixte (compte 6123 « achats d’emballages »)

• les consignations d’emballage

1  LES RETOURS DE MARCHANDISES
La facture d’avoir concernant les retours de marchandises annule en totalité ou en partie une facture d’achat elle traduit donc une réduction de flux
L’enregistrement comptable de la facture d’avoir fait intervenir les mêmes comptes que pour un achat mais en inversant les sens Débit – crédit
LES EFFETS DE COMMERCE

• DIFFÉRENTS TYPES D’EFFETS DE COMMERCE

Les effets de commerce sont des moyens de crédit ils sont au nombre de 2 :
La lettre de change (ou traite) tirée par le fournisseur (tireur) sur le client (tiré)
Le billet a ordre souscrit par le client (souscripteur) à l’ordre du fournisseur (bénéficiaire)
2  ENREGISTREMENT COMPTABLE DES EFFETS DE COMMERCE
La lettre de change et le billet à ordre sont pour le créancier des « effets à recevoir » et pour le débiteur des « effets à payer »
L’entrée en portefeuille des effets à recevoir
Lettres de change tirées par l’entreprise sur les clients
Billets à ordre souscrit à l’ordre de l’entreprise par les clients
Lettres de change ou billets endossés à l’ordre de l’entreprise
LE TRAITEMENT COMPTABLE DES  RÈGLEMENTS
1  LES RÈGLEMENTS EN ESPÈCES
Les règlements en espèces sont au crédit du compte 516 caisses
Le compte caisse ne peut jamais présenter un solde créditeur
2  LES RÈGLEMENTS EFFECTUES PAR LA BANQUE
Les règlements bancaire sont portés au crédit du compte 5141 banque
Le compte banque peut présenter un solde créditeur (découvert)
Cas des remises de chèques en banque
Lors de la réception d’un chèque d’un client l’enregistrement comptable de cette opération s’effectue en 3  étapes
LE TRAITEMENT COMPTABLE DES CHARGES DE PERSONNEL
1  GENERALITES
Les charges de personnel constituent toujours l’une des charges les plus importantes d’une entreprise
Il convient de ne pas confondre salaire brut et salaire net
  Le salaire brut
Il comprend :
»    Le salaire de base
»    Les avantages en nature
»    Les primes
»    Les heures supplémentaires
Le salaire net
Il est obtenu après avoir déduit du salaire brut les retenues sur salaire celles-ci comprennent essentiellement :
»    La cotisation salariale de sécurité sociale sur salaire plafonné a 5000 DH par mois
»    L’impôt général sur les revenus (IGR)
»    Les avances et les acomptes
»    Les oppositions sur salaire

2  LES CHARGES SOCIALES PATRONALES

En plus du salaire brut l’employeur supporte un certain nombre de charges dites patronales

3  LES SUPPORTS DE LA PAIE

»    Le bulletin de paie
»    Le livre de paie